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Notre engagement envers les Nations et communautés autochtones et le public

À la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN), nous travaillons de près avec les Nations et communautés autochtones ainsi que le public pour donner suite à notre engagement soutenu envers la consultation, la mobilisation et la réconciliation.

Consultation et mobilisation des Nations et communautés autochtones

Nous travaillons activement depuis plusieurs années à faire progresser la réconciliation et à tracer une voie commune avec les peuples, communautés et organisations autochtones. Notre avenir collectif dépend de notre engagement à écouter et comprendre les perspectives autochtones et à leur donner une plus grande voix au moyen de consultations respectueuses et d’une mobilisation concertée.

Notre processus de réglementation comprend la tenue d’activités exhaustives de consultation et de mobilisation pour chaque projet. Cela signifie que nous rencontrons et écoutons activement les Nations et communautés autochtones et discutons avec elles pour connaître leurs enjeux et préoccupations. Nous cherchons aussi des occasions de comprendre les impacts des projets nucléaires sur les droits ancestraux ou issus de traités des peuples autochtones et de les aborder de façon significative.

Nos processus de consultation et de mobilisation respectent les pratiques exemplaires pour les projets nucléaires. Notre personnel les compare régulièrement aux processus d’autres ministères et organismes fédéraux, comme l’Agence canadienne d’évaluation d’impact, pour veiller à ce qu’ils soient souples et adaptés aux besoins des Nations et communautés autochtones.

Quelques-unes des activités de consultation et de mobilisation réalisées par notre personnel dans le cadre des processus réglementaires d’évaluation environnementale (EE) et d’autorisation de projets comprennent ce qui suit :

  • négocier et signer des cadres de référence et des accords pour une collaboration à long terme propres à des projets précis avec les Nations et communautés autochtones
  • recueillir et intégrer le savoir autochtone dans les processus réglementaires d’EE et d’autorisation à l’aide de notre cadre stratégique sur le savoir autochtone
  • travailler avec les Nations et communautés autochtones intéressées afin d’évaluer les impacts d’un projet particulier sur les droits ancestraux et/ou issus de traités des peuples autochtones, ce qui mène à la rédaction conjointe d’évaluations des répercussions sur les droits qui sont ensuite présentées à la Commission
  • rédiger en collaboration des sections clés de nos rapports d’évaluation environnementale pour veiller à ce que la Commission puisse évaluer clairement les positions de la CCSN et des Nations et communautés autochtones sur l’information essentielle concernant l’environnement et les droits
  • offrir du soutien financier aux Nations et communautés autochtones par l’intermédiaire de notre Programme de financement des participants afin de les aider à participer aux processus réglementaires d’EE et d’autorisation
    • par exemple, pour le projet d’installation de gestion des déchets près de la surface (IGDPS), nous avons offert jusqu’à 920 000 $ aux Nations et communautés autochtones afin de les aider à prendre part aux activités de consultation et de mobilisation, notamment la signature de cadres de références liés au projet, la rédaction conjointe d’évaluations des répercussions sur les droits et de sections du rapport d’évaluation environnementale, la réalisation d’études sur le savoir autochtone et la participation aux séances de la Commission
  • offrir d’autre soutien aux Nations et communautés autochtones par l’intermédiaire du nouveau Fonds de soutien aux capacités des parties intéressées et des Autochtones afin qu’elles puissent bâtir une capacité au sein de leurs Nations et continuer de dialoguer avec nous tout au long du cycle de vie des installations nucléaires qui se trouvent sur leurs territoires traditionnels
  • à titre d’organisme de réglementation du cycle de vie, continuer de faire le lien entre les titulaires de permis et les Nations et communautés autochtones pour veiller à ce que celles-ci participent à la gestion à long terme des sites

Nous sommes entièrement voués à la mobilisation continue des Nations et communautés autochtones et à la réconciliation avec elles afin de donner suite aux engagements du plan d’action découlant de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, et nous continuons à travailler de près avec les ministères et organismes fédéraux sur cette question.

Mobilisation et participation du public

Être à l’écoute des communautés est au cœur du travail que nous réalisons pour comprendre les effets des projets nucléaires sur le public. Celui-ci peut participer, se faire entendre et apprendre de nombreuses manières, en :

Pour obtenir plus d’information ou d’aide, la CCSN met de nombreuses autres ressources à votre disposition.

Ressources de la CCSN :

Ressources supplémentaires :

Pour obtenir plus d’information sur notre approche à l’égard de la consultation et de la mobilisation des Autochtones ainsi que de la réconciliation, veuillez communiquer avec nous.

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