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Programme indépendant de surveillance environnementale (PISE) : TRIUMF Accelerators Inc.

Nom du site TRIUMF Accelerators Inc.
Titulaire de permis TRIUMF Accelerators Inc. (TRIUMF)
Nom de l’installation TRIUMF Accelerators Inc.
Emplacement de l’installation Vancouver (Colombie-Britannique)
Reconnaissance territoriale La CCSN reconnaît que les installations de TRIUMF se trouvent sur le territoire non cédé des peuples Salish du littoral, qui englobe les territoires des Nations xʷməθkwəy̓əm (Musqueam), Skwxwú7mesh (Squamish) et Səl̓ílwətaʔ/Selilwitulh (Tsleil-Waututh).
Description de l’installation TRIUMF exploite de multiples installations d’accélérateurs aux fins de recherche en physique nucléaire et en physique des particules ainsi que pour des travaux scientifiques fondés sur les accélérateurs.
Exigences relatives à la protection de l’environnement Conformément aux exigences réglementaires de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), tous les titulaires de permis doivent tenir à jour un programme complet de protection de l’environnement pour surveiller et contrôler les rejets de substances nucléaires et dangereuses provenant des installations qu’ils possèdent et exploitent. Dans le cadre du programme de protection de l’environnement de tout titulaire de permis, les concentrations de contaminants dans l’environnement doivent être déterminées et les voies d’exposition potentielles du public doivent être évaluées.

Les résultats de nos campagnes du PISE de 2016, 2019 et 2022 correspondent aux résultats présentés par TRIUMF, appuyant notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments de preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité de TRIUMF sont protégés et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu en raison de l’exploitation des installations du site. 

Légende

Tableau des résultats

1 Le symbole < indique que le résultat est inférieur à la limite de détection analytique en laboratoire.

2 N/D – non disponible

3 Pour les paramètres radiologiques (exprimés en Bq/L, Bq/kg ou Bq/m3), lorsqu’il n’y a pas de recommandations fédérales ou provinciales, les seuils de dépistage de la CCSN ont été établis à partir d’hypothèses prudentes s’appuyant sur la norme CSA N288.1-F14, Guide de calcul des limites opérationnelles dérivées de matières radioactives dans les effluents gazeux et liquides durant l’exploitation normale des installations nucléaires. Le seuil de dépistage d’un radionucléide particulier dans un milieu donné (p. ex., l’eau, l’air ou les aliments) représente la concentration de l’activité qui entraînerait une dose de 0,1 millisievert par année (mSv/an), dose à laquelle aucun impact sur la santé humaine n’est attendu. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter la fiche d’information technique du PISE.

Contexte

En vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN), les titulaires de permis d’installations nucléaires doivent mettre en œuvre des programmes de surveillance de l’environnement dans le but de protéger le public et l’environnement contre les émissions provenant des activités nucléaires de leurs installations. Les résultats de ces programmes de surveillance sont soumis à la CCSN pour assurer la conformité aux recommandations et aux limites applicables, telles qu’établies dans les règlements qui gouvernent l’industrie nucléaire du Canada.

La CCSN a mis en œuvre son PISE dans le but de vérifier que le public et l’environnement se trouvant à proximité des installations nucléaires autorisées sont protégés. Le PISE est distinct du programme de vérification continue de la conformité de la CCSN, mais s’ajoute en complément. Il consiste à prélever des échantillons dans les espaces publics autour des installations ainsi qu’à mesurer et à analyser des quantités de substances radiologiques (nucléaires) et dangereuses. Les échantillons sont prélevés par le personnel de la CCSN et envoyés au laboratoire indépendant de la CCSN aux fins d’analyse et d’essais. En 2016 et en 2019, des échantillons ont été prélevés dans des zones à l’extérieur du périmètre des installations de TRIUMF.

Résultats de 2022

Le plan d’échantillonnage du PISE de 2022 pour TRIUMF mettait l’accent sur les substances radiologiques. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement approuvé du titulaire de permis et de notre expérience de la réglementation pour ce site. La CCSN s’efforce de respecter le savoir traditionnel, l’utilisation des terres et les valeurs autochtones en mobilisant les Nations et communautés autochtones à l’égard du plan d’échantillonnage. Des renseignements supplémentaires sur cette mobilisation sont fournis à la section Participation des Nations et communautés autochtones.

En septembre 2022, nous avons prélevé des échantillons d’air, de sol et de végétation dans des zones accessibles au public à l’extérieur du périmètre de l’installation.

Les concentrations de rayonnement mesurées dans l’air, le sol et la végétation étaient inférieures à nos propres seuils de dépistage. Nos seuils de dépistage reposent sur des hypothèses prudentes à propos de l’exposition qu’entraînerait une dose de 0,1 mSv par année (soit un dixième de la limite de dose réglementaire pour le public de 1 mSv par année). Les mesures prises dans le cadre du PISE à ce jour ont constamment permis de déterminer que les concentrations de radioactivité dans l’environnement sont faibles et bien inférieures au rayonnement de fond. Par conséquent, aucun impact sur la santé humaine n’est attendu.

Résultats de 2016 et 2019

Les campagnes d’échantillonnage du PISE de 2016 et 2019 aux installations de TRIUMF mettaient l’accent sur les contaminants radiologiques. Un plan d’échantillonnage propre au site a été élaboré à partir du programme de surveillance de l’environnement de TRIUMF et de l’expérience en réglementation de la CCSN pour ce site. En août 2016 et en septembre 2019, des échantillons d’air, de végétation et de sol ont été prélevés à l’extérieur du périmètre de l’installation de TRIUMF. Les concentrations de radioactivité mesurées dans les échantillons étaient inférieures aux recommandations disponibles. Aucun impact sur la santé ou l’environnement n’est attendu à ces concentrations.

Participation des Nations et communautés autochtones

Il est primordial que l’échantillonnage du PISE reflète, dans la mesure du possible, le savoir traditionnel, l’utilisation des terres et les valeurs autochtones. En plus des activités courantes d’échantillonnage du PISE, nous consultons les Nations et communautés autochtones locales à propos de nos plans d’échantillonnage.

Avant la campagne d’échantillonnage du PISE de 2022 à TRIUMF, des courriels d’avis ont été envoyés à toutes les Nations et communautés autochtones à proximité de l’installation pour les informer de la campagne et les inviter à se prononcer sur le plan d’échantillonnage.

Nous n’avons reçu aucun commentaire des Nations et communautés autochtones à l’égard du plan d’échantillonnage du PISE de 2022.

Nous continuerons de mobiliser les Nations et communautés autochtones intéressées pour veiller à incorporer le savoir autochtone dans les campagnes d’échantillonnage ultérieures du PISE.

Accent sur la santé

Nous examinons les résultats des rapports sur la santé et menons des études sur la santé afin d’approfondir, de manière indépendante, la vérification que la santé des personnes est protégée aux installations de TRIUMF et à proximité de celles-ci.

En Colombie-Britannique, les zones de services de santé communautaire (CHSA) sont des zones administratives au sein des zones sanitaires locales (LHA), définies par le ministère de la Santé de la Colombie-Britannique. TRIUMF se trouve dans la CHSA de l’Université de la ColombieBritannique (UBC), couvre une superficie de 15 km² et fait partie de la LHA Westside de l’autorité sanitaire de la région côtière de Vancouver (VCHA). Les grands établissements sont notamment le parc régional Pacific Spirit, l’UBC et l’hôpital de l’UBC.

En général, pour la majeure partie de la population de la LHA Westside, les indicateurs sociaux et sanitaires sont positifs et montrent une espérance de vie élevée et de faibles taux de maladie et d’infection.

  • D’après le Centre de contrôle des maladies de la Colombie-Britannique (2021), 87,3 % de la population adulte (18 ans et plus) de la LHA Westside de l’UBC a déclaré être en bonne santé générale; la perception qu’a une personne de sa propre santé générale constitue un indicateur de la santé générale, qui comprend non seulement l’absence de maladie ou de blessure, mais aussi le bien-être physique, mental et social.

    • Les trois principales causes de décès de la LHA Westside étaient les cancers, les maladies cardiovasculaires et les maladies cérébrovasculaires. Cela correspond au reste du Canada, où les cancers et les maladies cardiovasculaires sont les deux principales causes de décès et où les maladies cérébrovasculaires arrivent en quatrième position (après les accidents) en 2019 (Statistique Canada, novembre 2020). Il est très peu probable que TRIUMF soit associée à ces résultats. En fait, les taux de mortalité de la LHA Westside étaient plus faibles que ceux de la Colombie-Britannique (Bureau de l’état civil [VISTA] de la Colombie-Britannique, octobre 2012).
    • De même, l’incidence (nouveaux cas) et la prévalence (cas existants) de maladies dans la LHA Westside de l’UBC étaient généralement inférieures à celles de la VCHA et de la Colombie-Britannique (données de 2016-2020 du Registre du cancer de la ColombieBritannique, Registre des maladies chroniques de la ColombieBritannique, 20192020)

D’après les données en matière d’exposition et de santé, nous n’avons pas observé d’effet néfaste sur la santé en raison de la présence des installations de TRIUMF, et nous n’en prévoyons pas. Accéder au répertoire d’études sur la santé de la CCSN et de tierces parties.

Pour obtenir des données et renseignements généraux supplémentaires sur la santé pour votre collectivité, veuillez consulter les sites Web suivants :

Public Health | Vancouver Coastal Health (vch.ca) (en anglais seulement)

Community health profiles | Vancouver Coastal Health (vch.ca) (en anglais seulement)

B.C. CHSA Health Profile Version 2.0 © 2023 PHSA (en anglais seulement)

Principales causes de décès au Canada, 2019 (statcan.gc.ca)

Voir les données d’échantillonnage détaillées.

Conclusions

Les résultats de nos campagnes du PISE de 2016, 2019 et 2022 correspondent aux résultats présentés par TRIUMF, appuyant notre évaluation selon laquelle le programme de protection de l’environnement du titulaire de permis est efficace. Ces résultats s’ajoutent aux éléments de preuve qui démontrent que les personnes et l’environnement à proximité de TRIUMF sont protégés et qu’aucun impact sur la santé n’est attendu en raison de l’exploitation des installations du site.

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