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Substances nucléaires

La CCSN réglemente tous les aspects de l'énergie nucléaire et applique des règles rigoureuses visant la possession, l'utilisation, l'emballage, le transport, l'entreposage, l'importation et l'exportation des substances nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens et de protéger l'environnement.

Services et renseignements

Aperçu

La CCSN réglemente tous les aspects de l'énergie nucléaire et applique des règles rigoureuses visant la possession, l'utilisation, l'emballage, le transport, l'entreposage, l'importation et l'exportation des substances nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens et de protéger l'environnement.

Installations nucléaires: Traitement des substances nucléaires

Les substances nucléaires sont traitées à des fins industrielles, médicales et de recherche.

Utilisations des substances nucléaires

La technologie nucléaire contribue à la vie de tous les jours et au bien-être des Canadiens.

Substances nucléaires et appareils à rayonnement

Au Canada, la possession et l'utilisation de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement sont réglementées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) conformément à la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN) et ses règlements d'application, ainsi qu'aux permis de la CCSN.

Recherche de permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement

Consultez la base de données des titulaires de permis

Garanties financières

Une garantie financière est la volonté concrète du titulaire de permis de s’assurer que des ressources financières seront disponibles pour mettre fin aux activités autorisées en toute sécurité.

Opérateurs d'appareil d'exposition

Pour réaliser des travaux de gammagraphie industrielle ou faire fonctionner un appareil d’exposition au Canada, vous devez, conformément à la loi, posséder un certificat valide d’opérateur d’appareil d’exposition (OAE) délivré par la CCSN ou travailler sous la supervision directe d’un OAE accrédité.

Installations nucléaires et équipement réglementé de catégorie II

Au Canada, les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II sont réglementés conformément au Règlement sur les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II, pris en application de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN).

Embellage de transport des substances nucléaires

Le transport des substances nucléaires s’effectue dans des colis dont le type dépend de la nature et de la forme de la substance, ainsi que de sa quantité ou de son activité.

Contrôles de l'importation et de l'exportation

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) est l'autorité fédérale qui réglemente l'importation et l'exportation des substances nucléaires, de l'équipement réglementé et des renseignements réglementés (technologies).

Fournisseurs de services de dosimétrie

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) autorise les services de dosimétrie en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

Jauges portatives

Les jauges portatives sont utilisées dans divers secteurs comme l’agriculture, la construction et le génie civil pour mesurer certains paramètres comme l’humidité ou la compaction du sol, ou encore la masse volumique des mélanges d’asphalte.

Point de service en ligne

Le site des affaires en ligne vous permet d'avoir accès aux systèmes en ligne de la CCSN : Système de suivi des sources scellées (SSSS) Déclaration de rapports de comptabilisation des matières nucléaires (DRCMN)

Carte : Installations médicales

Cette carte vous donne le lieu et le type d'installation nucléaire.

Colis de transport et matières radioactives sous forme spéciale homologués

La CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, de protéger l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

Homologation d'appareils à rayonnement

La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, de protéger l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

Installations d'accélérateurs de particules

Un accélérateur de particules est une machine qui propulse des particules chargées, comme des électrons ou des protons, à des vitesses se rapprochant de celle de la lumière.

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